Marque expirée - Marque en non vigueur
TOSKANA
Numéro de dépôt :
3654495
Date de dépôt :
02/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2019
Présentation de la marque TOSKANA
Déposée le 2 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) MONNET-SEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOSKANA »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOSKANA est expirée depuis le 2 juin 2019.
MONNET-SEVE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45